Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CIG grande couronne
/
PASS Territorial CIG Grande Couronne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS Territorial CIG Grande Couronne
CIG grande couronne, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3876291
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
PASS Territorial CIG Grande Couronne de CIG grande couronne

Présentation de la marque PASS Territorial CIG Grande Couronne

Déposée le 18 novembre 2011 par la société CIG grande couronne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS Territorial CIG Grande Couronne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société CIG grande couronne domicilié(e) 15 rue Boileau - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 287 800 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIG grande couronne domicilié(e) 15 rue Boileau - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque PASS Territorial CIG Grande Couronne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS Territorial CIG Grande Couronne est expirée depuis le 18 novembre 2021.

CIG grande couronne a également déposé les autres marques suivantes : CIGED , PASS Territorial


CIG grande couronne, Etablissement public administratif - 15 rue Boileau - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 287800544


CIG grande couronne - 15 rue Boileau - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.